Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rotec
ROTEC, SARL

Numéro de dépôt :
3749606
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2020
Rotec de ROTEC

Présentation de la marque Rotec

Déposée le 25 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rotec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROTEC domicilié(e) 6 rue de la Briquerie - 44350 - GUERANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 345 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROTEC domicilié(e) 6 rue de la Briquerie - 44350 - GUERANDE - France.

La marque Rotec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749606.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rotec est expirée depuis le 25 juin 2020.

ROTEC a également déposé les autres marques suivantes : GENERIC DENTAL , ROTOMAG


ROTEC, SARL - 6 rue de la Briquerie - 44350 - GUERANDE - France - SIREN 384345708


ROTEC - 6 rue de la Briquerie - 44350 - GUERANDE - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 30 mai 2011 - Rejet partiel n°549828 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Produits pharmaceutiques et vétérinaires.

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.

Appareils et instruments vétérinaires ; membres et yeux artificiels.